Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DU PETIT PIGEONNIER
LES CAVES ROCBERE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE

Numéro de dépôt :
96635701
Date de dépôt :
16/07/1996
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
16/07/2026

Présentation de la marque CHATEAU DU PETIT PIGEONNIER

Déposée le 16 juillet 1996 par la société LES CAVES ROCBERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CHATEAU DU PETIT PIGEONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la société LES CAVES ROCBERE domicilié(e) 1 avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 081 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque CHATEAU DU PETIT PIGEONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635701.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DU PETIT PIGEONNIER arrivera à expiration en date du 16 juillet 2026.

LES CAVES ROCBERE a également déposé les autres marques suivantes : JAZZ MEDITERRANNEE , LES HAUTS DE VILLEFALSE , ROCBERE CHATEAU LES CAMPETS LES CAVES ROCBERE , TENOR , Château Asco , Château Camp de Laval , Château Lou Peyra , Château Pech Vermeillé , Domaine Malquier , VENT MARIN


LES CAVES ROCBERE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE - 1 avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France - SIREN 395081813


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2006 n°2317206 - Publication au BOPI 2006-06-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2016 n°2617518 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-04

Vin d'appellation d'origine